ANCRED
Consultations Multidisciplinaires
du Pied Diabétique
du Pied Diabétique
Inscription à la newsletter
Votre email
Informations et Documents
CIRCULAIRE N°DHOS/O3/CNAM/2007 du 2 mars 2007 relative aux orientations de la DHOS et de la CNAMTS en matière de réseaux de santé et à destination de ARH et des URCAM.
Résumé : la présente circulaire définit des orientations en matière d'évolution des réseaux de santé.
Télécharger le fichier
Document établi par le FIQCS national et associé à la grille de recueil pour l'évaluation des réseaux de santé
Document établi par le FIQCS national pour l'évaluation standardisée de tous les réseaux de santé
1/ Le CA de l’ANCRED approuve la procédure générale de Plan Personnalisé de Santé (PPS) proposée aux réseaux de santé diabète.
- recueil d’un échantillon d’items indispensables à évaluer les risques prioritaires des patients et leur situation
- recueil des souhaits et des besoins du patients selon une méthodologie inspirée du questionnement et débouchant sur un bilan de situation personnalisé.
- proposition de 2 à 5 interventions sur un an, visant à réduire les risques identifiés pour chaque patient. Ces interventions doivent associer des actions de renforcement du traitement ou du suivi, d’éducation ou d’accompagnement et de soutien médico-social si nécessaire.
2/ Le CA de l’ANCRED approuve un modèle de circuit PPS reposant sur le recueil des besoins du patient puis sur un dialogue avec le médecin traitant débouchant sur la validation et la détermination des interventions à réaliser. Chaque réseau peut adapter ce modèle pour l’élaboration et la révision des PPS selon ses habitudes, ses ressources et sa situation.
3/ L’ANCRED décide d’élaborer et de publier sur son site web un thésaurus des interventions bio-médicales, éducatives et des protocoles pluridisciplinaires recommandés dans les différents référentiels et consensus de type EBM pour la prise en charge du diabète et des maladies fréquemment associées (HTA, dyslipidémies, cardiopathie ischémique, insuffisance cardiaque...). Ces interventions seront assorties de leur niveau de preuve, lorsqu’il existe, et de leurs risques potentiels.
4/ L’ANCRED décide de publier sur son site web un thésaurus des évaluations et recommandations médico-économiques existantes pour la prise en charge du diabète et des maladies fréquemment associées.
5/ L’ANCRED décide de proposer aux partenaires conventionnels et aux acteurs institutionnels de la diabétologie des forfaits de soins et de prévention sur trois points :
- Un « forfait de coordination inter-professionnelle ». Ce forfait vise à promouvoir les actions de planification et de suivi de la prise en charge avec les intervenants du domicile et de l’hôpital. Le modèle en est l’élaboration et la révision des Plans Personnalisé de Santé (PPS) dans le cadre des réseaux de santé, quelque soit leur thématique.
- Un « forfait d’entretien/synthèse » orienté vers l’approfondissement du dialogue avec les usagers de santé et leur entourage dans des situations difficiles à gérer. Les exemples de ces situations sont le maintien à domicile de personnes en situation complexe (dépendantes, en soins palliatifs,…), l’anticipation du retour à domicile notamment après hospitalisation, la réalisation d’un diagnostic éducatif.
- Un forfait de bilan annuel par un diabétologue pour les diabétiques de type 1, permettant un bilan de situation (niveaux de risques, complications, stratégie thérapeutique, atteinte des objectifs) et la proposition d’un plan de soins et d’éducation au patient et à son médecin traitant.
6/ L’ANCRED décide de promouvoir l’expérimentation d’un cycle éducatif à l’APA reposant sur les 3 point suivants : la proposition par les soignants de cette éducation aux patients, la réalisation de cette éducation par des éducateurs sportifs et médico-sportifs au sein des réseaux de santé, l’autonomisation des patients en liaison avec les associations du port santé. L’ANCRED proposera une coopération pour la réalisation de ce projet à l’USD, au DELF et à toutes les associations concernées.
7/ Après avoir pris connaissance du projet de cahier des charges élaboré pour guider le promoteur d’un programme d’éducation thérapeutique du patient dans l’établissement de sa demande auprès de l’ARS, l’ANCRED attire l’attention sur deux points :
- une prise en compte adaptée de la validation des acquis de l’expérience pour le niveau de formation nécessaire aux promoteurs et aux intervenants des programmes,
- l’éducation thérapeutique ne se limite pas à la proposition de participer à des programmes structurés d’éducation ; il est indispensable de reconnaître et de développer aux plans pratiques et théoriques « l’éducation thérapeutique de premier recours » qui est l’éducation que le médecin de premier recours peut apporter à un patient, dans le cadre de son exercice habituel, par lui-même ou en coopération avec les autres professionnels de premier recours. Cette éducation doit être proposée à tous les patients atteints de maladie chronique, en lien étroit avec la mise en œuvre de leur traitement.
Le rapport très attendu de l'IGAS sur la Formation Continue des Médecins a été rendu public le 15 décembre 2008
Il confirme l'obligation de formation des médecins avec un nouveau concept réunissant EPP et FMC : le "Développement professionnel continu", dont l'objectif est d'améliorer la qualité, l'efficience et la sécurité des soins et qui fait la part belle à l'EPP. Pour la validation de cette obligation, il propose l'équivalent de 4 jours de formation / an et une action d'évaluation des pratiques chaque année.
Le rapport propose de financer en priorité les actions d'évaluation des médecins libéraux par un fonds qui reprendrait les sommes consacrés par la CNAMTS à la FPC, à l'EPP et celle gérées au titre du FAF-PM. Seules seraient financées les actions considérées comme prioritaires par les partenaires (représentants de la profession, UNCAM, pouvoirs publics).
Le rapport se prononce en faveur du maintien de l'agrément des organismes de formation et propose une architecture institutionnelle "simplifiée" comprenant 1/ un conseil national du développement professionnel continu composé de représentants de la profession, de l'UNCAM et des pouvoirs publics, 2/ la HAS chargée d'un rapport annuel alimentant la réflexion du conseil, 3/ une structure d'agrément des organismes et d'évaluation des actions financées avec un conseil scientifique et un réseau d'experts disposant d'une capacités de contrôle des organismes agréés.
Enfin les attestations de formation seraient directement adressées par les organismes aux CDO, charge à lui d'engager une procédure disciplinaire si les médecins sont défaillants.
Ce document de formation permet d'apprendre comment grader le risque de lésions des pieds des diabétiques selon le guide ALD 8 diabète édité par la HAS, et comment prescrire la prise en charge adaptée au niveau de risque. Ce document a été diffusé dans le cadre du programme d'EPP "bilan annuel".
Téléchargez ce test après avoir consulté le document de formation
Vérifiez si vous avec bien répondu!
Ce document de formation est une aide à l'utilisation optimale des informations recueillies lors de la prise en charge des diabétiques, afin de déterminer les risques prioritaires de chaque patient et de lui prescrire les interventions adaptées. Ce document a été diffusé dans le cadre du programme EPP "Bilan annuel".
Téléchargez ce test après avoir consulté le document de formation
Vérifiez si vous avez bien répondu!
Module de FMC à distance n° 3
Téléchargez ce document et vérifiez vos acquis
Cet article est paru en 2007 dans la revue "Pratiques et organisations des soins". Il montre une meilleur prise en charge du diabète dans le réseau par comparaison à un groupe témoin, à couts quasi équivalents l'augmentation des coûts ambulatoires étant compensée par la réduction des coûts hospitaliers".
La deuxième rencontre régionale des réseaux bretons a rassemblé 57 personnes représentant 36 réseaux sur la cinquantaine existant en Bretagne. A cette occasions les réseaux ont formalisé leur représentativité régionale avec la création immédiate d'un collectif de 8 représentants (2 par département). Ce collectif sera élu d'ici la fin de l'année; il aura mandat de représenter l'ensemble des réseaux bretons, de leurs administrateurs et salariés, auprès des autorités de tutelle et si nous y sommes conviés dans toute instance décisionnaire. L'objectif est d'être un partenaire efficace , porteur de propositions et d'idées innovante auprès de la Mission régionale de santé puis de l'Agence Régionale de Santé dans une période de refonte de l'organisation territoriale des soins Dans un second temps un statut fédératif sera créé
Les premiers travaux qui seront présentés à la Mission Régionale de Santé dans les mois à venir porteront sur
- la réalisation d'une plaquette d'info départementale des réseaux
- des projets d'expérimentation par territoire d 'un'"guichet unique" d'accès aux réseaux pour Les médecins généralistes et les structures hospitalières
- Un bilan d'étape et des propositions concrètes pour développer l'éducation thérapeutique sur la région
- Un travail de fond sur une création de convention collective adaptée aux nouveaux métiers de la santé que sont les réseaux et ce en partenariat avec l'UNRS (union nationale des réseaux de santé) qui vient de se créer.
Ce texte signé entre la Fédération Nationale des Podologues et l'UNCAM permet le remboursement des soins podologiques pour les patients grade 2 et 3 sous réserves de certaines conditions à remplir par les podologues: signature de la convention, exigence d'une formation, équipement.
Les réseaux ont l’obligation de coordonner et d’organiser la prise en charge des patients qui nécessitent leur intervention selon un Plan Personnalisé de Santé : c’est ce qu’affirme le document établi par le FIQCS national pour l’évaluation des réseaux de santé, que la plupart des réseaux ont déjà reçu ou vont recevoir (sur le site dans les "documents à télécharger"). La définition du PPS est précisée dans le glossaire associé : document écrit et révisé périodiquement traduisant les besoins notamment en soins du patient, et établissant le programme des interventions des professionnels de santé, personnels médico-sociaux et sociaux nécessaires. Le PPS comprend le Plan de soins et le Plan d’aide, le cas échéant. Il peut inclure un plan d’éducation thérapeutique. Toutefois, le plan d’éducation thérapeutique ne constitue pas à lui seul un PPS. Le médecin traitant doit participer à l'élaboration ou à la validation du PPS. En l'absence de rencontre, cet avis peut être recueilli par courrier ou par échange téléphonique.
Le suivi organisé du PPS implique de revoir en réunion de coordination, au moins une fois par semestre, le parcours de chaque patient, de mettre en place un système de recensement, d’analyse et de suivi des événementsindésirables, de prévoir une procédure de révision annuelle de la situation du patient pour savoir si l’intervention du réseau est toujours justifiée.
Les conclusion pratiques pour les réseaux sont majeures
1. Tous leurs adhérents doivent bénéficier d’un PPS sinon ils ne pourront être comptés comme tels dans l’évaluation du réseau, qui conditionne son financement.
2. L’adhésion à un réseau ne s’applique qu’aux patients dont la situation nécessite l’élaboration d’un PPS pour assurer la qualité, la continuité et la coordination de leur prise en charge. Lorsque la situation est moins complexe, les réseaux doivent laisser la place aux autres acteurs de santé.
3. L’adhésion au réseau est limitée dans le temps : lorsque la pathologie ou la situation du patient se sont améliorées et que l’intervention du réseau n’est plus nécessaire, le patient devient un simple « contact » à qui peut toujours être adressée une information mais qui ne peut plus être compté comme adhérent du réseau.
Les réseaux diabète doivent donc s’organiser pour élaborer un PPS et suivre sa réalisation pour chacun de leurs adhérents, à commencer par leurs nouveaux adhérents.
Le processus suivant peut-être proposé : suite à une demande d’adhésion, le réseau doit (1) rassembler l’information auprès du patient et de son médecin pour élaborer le PPS en choisissant le moyen qui lui semble le plus adapté: questionnaires, téléphone, messagerie sécurisée, dossier du réseau…(2) mettre en forme le PPS et l’adresser au médecin et au patient pour validation (3) le réaliser (4) vérifier après 6 mois qu’au moins une intervention prévue a été réalisée ou est en cours de réalisation (5) faire le bilan à un an (ce qui suppose un nouveau recueil d’information auprès du médecin) et soit proposer un nouveau PPS, soit mettre fin au PPS.
On peut déjà faire plusieurs propositions : (A) l’élaboration du PPS inclut celle d’un diagnostic éducatif, même si elle ne s’y résume pas ; (B) un PPS doit comprendre un nombre limité d’interventions (de 3 à 5) qui doivent être ciblées sur les risques prioritaires du patient, en précisant à chaque fois qui l’initie et qui la suit ; (C) ces interventions peuvent –mais pas obligatoirement- débuter par un bilan personnalisé face à face et se rattacher soit à un renforcement du traitement, soit à des prestations d’éducation en individuel ou en groupe, soit à un accompagnement médico-social; (D) il est souhaitable que toute intervention de renforcement du traitement soit associée « en miroir » à une proposition d’éducation ou d’accompagnement ; (E) chaque fois que le parcours du patient est trop complexe ou qu’existe des barrières sociales, culturelles ou liées à l’isolement, un suivi personnalisé du type SUDD doit être proposé : le programme SUDD représente en effet un modèle achevé de PPS, même s’il n’est pas nécessaire d’aller aussi loin pour tous les patients.
Le PPS, entrave ou chance pour les réseaux ? Le document du FIQCS clarifie la place des réseaux dans le dispositif de soins, dans la droite ligne de la circulaire CNAM DHOS de 2007. Le PPS permet de formaliser la coopération avec les médecins traitants et les autres acteurs du dispositifs comme les spécialistes d’organes, les établissements de santé, les autres réseaux, les instances médico-sociales. Il fournit aux médecins une réponse pour les patients devant lesquels ils se sentent désarmés ou en difficultés. De plus, la participation à son élaboration, à sa validation et à son évaluation peut être proposée aux médecins comme une modalité de satisfaire à leur obligation d’EPP, avec un fort degré d’intégration à leur pratique.
Tout ceci représente d’indéniables avantages, même si en retour une adaptation du fonctionnement des réseaux est indispensable. L’ANCRED, en liaison avec l’Union Nationale des Réseaux de Santé, a décidé de favoriser les échanges sur ce point, à partir d’exemples concrets. Elle publiera sur son site les réactions et les exemples adressés par les réseaux et le PPS devrait faire l’objet d’un session lors de la Journée Nationale des Réseaux de santé organisée par l’UNRSanté les 3 et 4 décembre 2009 à Paris.
Une étude de cohortes récemment parue dans le LANCET (1) relance le débat sur l‘objectif optimum d’HbA1c à atteindre chez les diabétiques de type 2.
Cette étude observationnelle porte sur les données de 48 000 diabétiques de type 2 âgés de plus 50 ans et suivis en médecine générale au Royaume-Uni, à partir d’un registre s'étalant de 1986 à 2008. Deux cohortes sont étudiées : une cohorte comprenant 27 965 patients dont le traitement a été intensifié d'une monothérapie à une combinaison metformine et sulfamides, une seconde comprenant 20 005 patients intensifiés par l’ajout d’une insuline à la thérapie orale. La durée moyenne d’observation était de 5,2 ans dans la première cohorte, de 3,9 ans dans la seconde. 22% des patients avaient un antécédent de maladie cardio-vasculaire à l’entrée dans le registre.
La principale (et quelque peu provocante) conclusion est de montrer que la mortalité est associée à l'HbA1c moyenne sous traitement selon une courbe en U, avec une mortalité la plus basse pour une HbA1c médiane à 7,5%. Les HbA1c <6,6% sont associées à une sur-mortalité de 130% sous hypoglycémiants oraux et de 180% sous insuline, et les HbA1c >8,5% sont associées à une surmortalité de 110% sous traitement oral et de 120% sous insuline. Ceci reste vrai après ajustement sur la période temporelle d’observation. La survenue d’un premier événement cardio-vasculaire est associée aux HbA1c moyennes selon la même courbe en U. Dans un premier temps, on est tenté de ne pas prendre pour argent comptant les résultats de cette étude d’observation tant il existe de nombreux biais qui peuvent affecter les résultats : on ignore les modalités d’insulinothérapie utilisées, on ne sait pas combien de patients étaient sous metformine, les normes et méthodes de dosages d’HbA1c ont varié dans le temps, on manque de renseignements sur les co-morbidités des sujets ayant une HbA1c <6,6% alors même que l’existence de co-morbidités réduit le bénéfice cardio-vasculaire du traitement intensif de l’hyperglycémie (2) ,…
Néanmoins, d’autres éléments viennent conforter ces résultats. Une autre étude observationnelle publiée en 2009 avait montré la même relation en forme de U entre l’Hba1c et la mortalité de 5 815 diabétiques insuffisants cardiaques, la mortalité la plus faible survenant chez les patients, dont l’hbA1c était entre 7,1% et 7,8% (3). D’autre part, il faut souligner qu’il n’existe aucun argument en faveur d’une réduction de la mortalité chez les diabétiques ayant une HbA1c <7% sous traitement: dans l’étude UKPDS l’HbA1c moyenne dans le groupe intensif était de 7% versus 7,9%; les différentes méta-analyses des études parues en 2008-2009 (4,5) s’accordent pour montrer une réduction des infarctus non mortels sous traitement intensif, mais non des AVC, et aucun effet sur la mortalité. Dans ces études l’HbA1c moyenne sous traitement intensif était de 6,6% versus 7,5% (6,5% v 7,3% dans ADVANCE, 6,4% v 7,5% dans ACCORD, 6,9% v 8,4% dans VADT, 8,1% v 8,7% dans POST-UKPDS). Par ailleurs, un regard plus « analytique » sur ces études montre que seuls les sujets en prévention primaire ont bénéficié du traitement intensif de l’hyperglycémie.
Tout ceci ne permet pas d’écrire, comme certains l’ont déjà fait, que la recherche d’une réduction de l’HbA1c à 6,5% a été responsable d’un certain nombre de décès indus chez les diabétiques, car un tel effet de causalité ne ressort absolument pas de la littérature.
Par contre on peut conclure qu’un objectif d’HbA1c à 7% est celui à proposer aux diabétiques de type 2. Cet objectif doit être modulé selon les patients : il n’y a probablement aucun mal à rechercher une HbA1c à 6,5% au début du diabète à condition d’utiliser un médicament sans effet secondaire et bien évalué dans le temps, c’est à dire de la metformine. En revanche chez les patients en prévention cardio-vasculaire secondaire et ayant un diabète plus ancien un objectif entre 7 et 7,5% paraît suffisant, et chez les sujets en perte d’autonomie on peut se contenter d’une HbA1c à 8%. Rappelons enfin que pour les diabétiques de type 1, l’objectif est une HbA1c <7,5%.
Il faut donc rompre avec les incitations « terroristes » à obtenir une HbA1c <6,5% chez les diabétiques de type 2, sans pour autant tomber dans le laisser-aller en ce qui concerne leur contrôle glycémique…
Michel Varroud-Vial
(1) Currie CJ, Peters JR, Tynan A et al. Survival as a function of HbA1c in people with type 2 diabetes: a retrospective cohort study. Lancet 2010; 375: 481–89.
(2) Greenfield S, Billimek J, Pelligrini F et al. Comorbidity Affects the Relationship Between Glycemic Control and Cardiovascular Outcomes in Diabetes. A Cohort Study. Ann of Int Med 2009; 151: 854-860
(3) Aguilar D, Bozkurt B, Ramasubbu K, et al. Relationship of hemoglobin A1C and mortality in heart failure patients with diabetes. J Am Coll Cardiol 2009; 54 : 422-28.
(4) Ray KK, Rao S, Seshasai K et al. Eff ect of intensive control of glucose on cardiovascular
outcomes and death in patients with diabetes mellitus: a meta-analysis of randomised controlled trials. Lancet 2009; 373: 1765–72.
(5) Turnbull FM, Abraira C, Anderson RJ et al. Intensive glucose control and macrovascular outcomes in type 2 diabetes. Diabetologia 2009
Voici l'état de notre réflexion sur le PPS au sein du réseau diabète 35 :
- tout d'abord, point important, aucune tutelle régionale ne nous a parlé de PPS jusqu'à l'arrivée de la fiche de recueil annuel en début d'année 2009 puis surtout de la grille d'évaluation qui vient de "tomber" et qui doit être remplie rétroactivement pour 2008 !! Il est évident qu'elle est pour nous inapplicable en 2008 et ne le sera que très partiellement en 2009 puisqu'aucun PPS stricto sensu n'a jamais été réalisé jusqu'à maintenant dans notre réseau ; il nous parait donc important que nos représentants nationaux que ce soit l'ANCRED ou l'UNRS prennent cela en compte et demandent que l'application de la grille d'évaluation ne soit mise en oeuvre qu'une fois que le contenu des PPS aura été défini puis que sa mise en oeuvre sera possible dans les réseaux ; notre convention avec la MRS, établie début 2009, ne mentionne d'ailleurs à aucun moment la notion de PPS ni la possibilité d' être évalué sur cette base ;
- concernant la signification de ce PPS, il est clair que cela soustend une vision de l'organisation des soins et du rôle des réseaux dans ce cadre ; si on peut effectivement trouver positif qu'une place soit reconnue aux réseaux, nous trouvons par contre que cette nouvelle orientation va à l'encontre de ce qui a été construit jusqu'à maintenant et à l'encontre d'autres orientations définies dans la loi et ou dans les référentiels de l'HAS : en effet, dans le domaine du diabète, l'élaboration d'un PPS par "le réseau" sur le modèle de ce qui peut se faire dans les réseaux cancéro ou soins palliatifs, s'oppose directement à la place dévolue au médecin traitant et au diabétologue dans les recommandations de l'HAS, qui stipulent que : " La prise en charge thérapeutique des patients diabétiques est du domaine du médecin traitant et/ou de l’endocrinologue spécialisé en diabétologie." et " Le suivi du patient diabétique de type 2 est du domaine du médecin traitant et/ou de l’endocrinologue spécialisé en diabétologie." , et s'oppose également au fait que la circulaire CNAM-DHOS précise que les réseaux doivent " développer une offre de services aux professionnels de premiers recours et notamment aux médecins traitants " et " proposer un appui aux professionnels pour qu'ils puissent orienter leurs patients dans le système de soins " ; d'autre part nous sommes opposés à une vision des réseaux comme "contrôleur" de la bonne pratique des professionnels, ce qui est par contre clairement le souhait de nos tutelles (clairement eprimé par Mme Podeur quand elle était directrice de l'ARH de Bretagne avant de prendre la direction de la DHOS, et par certains de nos interlocuteurs locaux) ;
- "les règles du jeu" ont donc changé en cours de route, sans que cela soit clairement dit et expliqué ; néanmoins l'élaboration de PPS s'impose à nous ; dès lors c'est le contenu du PPS et les procédures de mise en oeuvre qui sont importantes ; la première question est : qui "physiquement" est responsable de l'élaboration et du suivi de ce PPS ? et notamment pour la partie "soins" où il sera obligatoirement question d'interpréter une situation clinique des résultats d'explorations, de définir des priorités et des orientations thérapeutiques,... autrement dit c'est pour nous de la responsablité première du médecin traitant et du diabétologue ; si le PPS, notamment et surtout pour toute la partie soins, est réalisé au sein de la coordination du réseau, cela signifie qu'il y a au niveau du réseau un "super spécialiste du diabète" !! ; on peut être sûr qu'il n' y aura rapidement plus beaucoup de médecins généralistes et diabétologues adhérents !! ; nous pensons au contraire que le réseau doit fournir aux différents médecins les outils pour élaborer le PPS puis les moyens pour le mettre en oeuvre, mais ne pas se substituer aux médecins du patient pour l'élaboration du PPS ; un des outils pourrait et même doit être la fiche de bilan annuel, remaniée, tout en restant simple ; il faut en effet tenir compte de l'utilisation actuelle de cette fiche "dans la vraie vie", c'est à dire que nous avons au niveau de notre réseau un taux de remplissage et de retour d'environ 40 % ; la réalité est que les médecins généralistes expriment de fortes réticences vis à vis de tout remplissage de papiers, qu'ils ne voient que comme une tâche administrative ; pour le suivi, il nous parait totalement utopique de penser que les médecins traitants vont participer à des réunions de concertation tous les 6 ou 12 mois ; pour la partie éducation, il est habituel que le diagnostic éducatif soit par contre réalisé au niveau de la coordination du réseau et les médecins traitants sont très satisfaits de trouver ce service ; il faut donc bien distinguer les deux aspects (soins et éducation) dans la procédure d'élaboration du PPS ; d'autre part nous insistons sur le fait que nous sommes opposés à une fonction de contrôle individuel, que ce soit de l'application des référentiels ou d'un PPS, car il s'agit alors d'un contrôle direct de la prescription des médecins ; nous pensons que le réseau doit avoir un rôle "pédagogique", de fonction de formation et d'aide, en fournissant des outils, des relais,..., et en répondant aux demandes ; c'est pour nous notamment le sens des actions d'EPP ; nous souhaiterions que le réseau fournisse le ou les outils qui permettent aux différents médecins d'élaborer le PPS pour la partie soins ; dans ce cadre, l'aide d'une infirmière, spécialisée dans ce type de démarche, pourrait tout à fait trouver sa place, mais dans un modèle d'organisation de proximité, comme dans l'expérimentation ASALEE, ou du type pôle de santé pluridisciplinaire, plutôt qu'au niveau d'une cellule de coordination centralisée comme celle du réseau ; plus généralement, il nous parait important que l'action des réseaux favorise l'organisation des professionnels sur un mode pluriprofessionnel de proximité et ne se substitue pas à cette organisation.
L'UNR.santé a écrit au président du Bureau du FIQCS pour lui demander que la grille d'évaluation des réseaux bâtie autour du PPS ne soit pas utilisée avant 2009.
Actuellement les réseaux reçoivent ce document d’évaluation avec une demande de le renseigner sur l’année 2008. Cependant, dans la plupart des cas, en raison des adaptations nécessaires, les données recueillies pour l’année 2008 ne seront pas conformes aux nouvelles spécifications de la grille. Ces spécifications n'étaient d'ailleurs pas présentes dans les conventions signées entre les réseaux et les MRS pour 2009.
Il est donc indispensable que la généralisation de la méthode ne soit envisagée qu’à partir de 2009, pour donner le temps aux réseaux de s’adapter et aux MRS de réviser les conventions signées avec les réseaux.
Dans ce contexte, l'UNR.santé demande que les données recueillies avec la grille du FIQCS sur l’année 2008 ne soient pas considérées comme une référence pour évaluer l’activité des réseaux. Elle souhaite que le bureau du CNQCS demande aux MRS de ne pas utiliser ces données pour décider du financement des réseaux. Ce n’est véritablement qu’en 2009, alors que les réseaux auront mis en place les nouvelles orientations formalisées par le FIQCS, que leur activité pourra être dûment évaluée sur cette base. Dans cette attente, l’évaluation doit se faire sur la base des conventions signées pour 2009 et en cours d’application.
